Conditions d'utilisation

1. Acceptation des Conditions

En accédant à, en consultant, en vous inscrivant sur, ou en utilisant https://theclinicallighthouse.com ou toute application mobile ou web, newsletter ou service associé(e) (collectivement, la « Plateforme »), vous (« Utilisateur ») reconnaissez avoir lu, compris et accepté irrévocablement d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation (« Conditions ») ainsi que par notre Politique de confidentialité, qui est incorporée aux présentes par référence.

Si vous n'acceptez pas l'intégralité des présentes Conditions, il vous est expressément interdit d'utiliser la Plateforme et vous devez en cesser immédiatement l'accès. L'utilisation de toute partie de la Plateforme après la publication des présentes Conditions constitue une acceptation de celles-ci.

Les présentes Conditions constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et The Clinical Lighthouse (« Société », « nous », « notre » ou « nos »). En cas de conflit entre les présentes Conditions et tout autre document, les présentes Conditions prévaudront, sauf disposition expresse contraire.

2. Définitions

Les termes définis ci-dessous s'appliquent dans l'ensemble des présentes Conditions :

• « Plateforme » désigne le site web situé à l'adresse https://theclinicallighthouse.com, y compris l'ensemble des contenus, fonctionnalités, outils, applications et services.
• « Contenu » désigne l'ensemble des textes, résumés, commentaires éditoriaux, données, graphiques et autres éléments publiés sur la Plateforme.
• « Utilisateur » désigne toute personne physique qui accède à la Plateforme ou l'utilise, qu'elle soit inscrite ou non.
• « Abonné » désigne un Utilisateur ayant acheté et maintenant un abonnement payant actif.
• « Utilisateur gratuit » désigne un Utilisateur inscrit qui accède à la Plateforme sans abonnement payant.
• « Visiteur » désigne une personne non inscrite qui accède aux parties publiquement disponibles de la Plateforme.
• « Droits de propriété intellectuelle » désigne l'ensemble des brevets, marques, secrets commerciaux, droits d'auteur, droits sur les bases de données et autres droits de propriété dans le monde entier.
• « Données utilisateur » désigne toute information personnelle ou non personnelle que vous nous fournissez ou que nous collectons auprès de vous dans le cadre de votre utilisation de la Plateforme.

3. Description du Service

The Clinical Lighthouse est une plateforme numérique d'actualités médicales qui transforme les recherches scientifiques et cliniques récemment publiées en résumés éditoriaux concis destinés aux professionnels de santé. Le Contenu est produit au moyen d'un processus hybride combinant une rédaction assistée par intelligence artificielle et une revue éditoriale humaine réalisée par des cliniciens qualifiés. Notre flux de travail éditorial est décrit plus en détail à la Section 10.

La Plateforme propose les niveaux d'accès suivants :

• Niveau gratuit : une sélection organisée de résumés d'actualités cliniques accessible gratuitement aux utilisateurs inscrits.
• Abonnement premium : bibliothèque complète de contenus, fonctionnalités avancées, accès prioritaire aux nouvelles publications et expérience de lecture personnalisée, disponible moyennant le paiement des frais applicables.

The Clinical Lighthouse se réserve le droit, à sa seule discrétion et à tout moment sans préavis, de : modifier, étendre ou supprimer toute fonctionnalité ou tout niveau d'accès de la Plateforme ; modifier le contenu disponible dans chaque niveau d'accès ; ou suspendre temporairement la Plateforme pour maintenance, mises à niveau ou mesures de sécurité. La Société ne pourra être tenue responsable envers aucun Utilisateur de quelque conséquence que ce soit résultant de telles actions.

4. Conditions d'éligibilité et restrictions d'accès

La Plateforme est exclusivement destinée aux catégories suivantes :

• Professionnels de santé autorisés à exercer, y compris médecins, chirurgiens, infirmiers, pharmaciens, dentistes, kinésithérapeutes et professionnels paramédicaux titulaires d'une inscription professionnelle valide.
• Résidents en médecine, internes, fellows et stagiaires de troisième cycle inscrits dans des programmes de formation officiellement reconnus.
• Étudiants en médecine et étudiants en sciences de la santé inscrits dans des établissements universitaires accrédités.

En accédant à la Plateforme, vous déclarez, garantissez et vous engagez à ce que : (a) vous remplissiez au moins l'un des critères d'éligibilité ci-dessus ; (b) vous soyez âgé d'au moins 18 ans ; (c) aucune loi applicable ne vous interdise d'utiliser la Plateforme ; et (d) toutes les informations que vous fournissez soient exactes et à jour.

Nous nous réservons le droit de vérifier vos qualifications professionnelles à tout moment et de suspendre ou résilier votre compte pendant ou après cette vérification. La fourniture de fausses informations d'éligibilité constitue une violation substantielle des présentes Conditions.

La Plateforme n'est pas destinée à être utilisée par des patients, des aidants ou des membres du grand public. The Clinical Lighthouse décline expressément tout devoir de diligence envers les utilisateurs non professionnels qui accèdent à la Plateforme en violation des présentes conditions d'éligibilité.

5. Comptes utilisateur

Pour accéder à des fonctionnalités allant au-delà du contenu public librement disponible, une inscription est requise. En créant un compte, vous acceptez de :

• Fournir des informations d'inscription exactes, à jour, complètes et non trompeuses.
• Maintenir et mettre rapidement à jour les informations de votre compte lorsque les circonstances changent.
• Garder vos identifiants de connexion strictement confidentiels et ne les partager avec aucun tiers, en aucune circonstance.
• Assumer l'entière et exclusive responsabilité de toute activité effectuée depuis votre compte, qu'elle ait été autorisée ou non par vous.
• Nous notifier immédiatement à l'adresse sac@beyond78.com dès que vous avez connaissance de tout accès non autorisé à votre compte ou à vos identifiants, ou de toute utilisation ou compromission de ceux-ci.

The Clinical Lighthouse se réserve le droit de refuser l'inscription de tout demandeur et de suspendre ou résilier définitivement tout compte, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit, notamment : violation des présentes Conditions, fourniture d'informations fausses ou trompeuses, activité frauduleuse, abus ou perturbation de la Plateforme, ou conduite préjudiciable aux autres utilisateurs ou à la réputation de la Société. La résiliation du compte ne donne droit à aucun remboursement, sauf disposition expresse prévue à la Section 6.

Vous ne pouvez maintenir qu'un seul compte actif. La création de plusieurs comptes afin de contourner des restrictions d'accès ou des interdictions constitue une violation substantielle des présentes Conditions.

6. Abonnements, facturation et paiements

6.1 Formules d'abonnement et frais

Les formules d'abonnement, fonctionnalités et tarifs sont ceux décrits sur la Plateforme au moment de l'achat. Tous les frais sont indiqués dans la devise affichée lors du paiement. Les frais s'entendent hors taxes applicables (y compris ISS, PIS, COFINS et TVA, le cas échéant), sauf indication expresse contraire. Vous êtes responsable de toutes les taxes applicables découlant de votre abonnement.

6.2 Autorisation de facturation

En vous abonnant, vous autorisez la Société et ses prestataires de paiement à débiter le moyen de paiement que vous avez désigné du montant total des frais d'abonnement au début de chaque cycle de facturation. En cas d'échec du paiement, nous pouvons réessayer de procéder au débit, et votre accès peut être suspendu jusqu'à réception du paiement. Il vous incombe de maintenir un moyen de paiement valide enregistré.

6.3 Renouvellement automatique et annulation

Tous les abonnements sont renouvelés automatiquement à la fin de chaque cycle de facturation (mensuel ou annuel, selon l'option choisie) au tarif alors en vigueur, sauf annulation au moins 24 heures avant la date de renouvellement. L'annulation prend effet à la fin de la période payée en cours ; vous conservez l'accès jusqu'à cette date. Aucun remboursement au prorata pour une période partielle n'est accordé en cas d'annulation, sauf exigence légale contraire.

6.4 Essais gratuits

Si nous proposons un essai gratuit, celui-ci commencera à la date à laquelle vous l'activez et prendra fin à la date indiquée. Il peut vous être demandé de fournir des informations de paiement pour activer un essai gratuit. Sauf annulation avant la fin de l'essai, votre abonnement sera automatiquement converti en formule payante et vous serez facturé. Un seul essai gratuit est autorisé par Utilisateur.

6.5 Politique de remboursement

En vertu du droit brésilien de la protection des consommateurs (Código de Defesa do Consumidor — CDC, loi n° 8.078/1990, art. 49), les Utilisateurs ayant contracté des services à distance disposent d'un droit inconditionnel de rétractation dans les 7 (sept) jours calendaires suivant la date de la transaction et peuvent obtenir un remboursement intégral. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l'adresse sac@beyond78.com dans les 7 jours suivant votre achat.

En dehors du délai légal de 7 jours, les frais d'abonnement ne sont pas remboursables. Les demandes de remboursement exceptionnel peuvent être examinées au cas par cas, à notre seule discrétion. Les litiges relatifs aux frais doivent nous être soumis avant l'ouverture d'une procédure de rétrofacturation auprès de votre prestataire de paiement ; les rétrofacturations abusives peuvent entraîner la résiliation du compte.

6.6 Modifications tarifaires

Nous pouvons modifier les tarifs d'abonnement à tout moment moyennant un préavis d'au moins 30 (trente) jours envoyé par courrier électronique et par notification sur la Plateforme. Le nouveau prix prendra effet lors de votre prochain renouvellement. Si vous n'acceptez pas le nouveau prix, vous devez annuler votre abonnement avant la date de renouvellement.

6.7 Traitement des paiements

Les paiements sont traités par des prestataires tiers. Nous ne stockons pas votre numéro complet de carte, votre CVV ni vos coordonnées bancaires. Vous acceptez de vous conformer aux conditions d'utilisation du prestataire de paiement applicable.

7. Avertissement médical et limitation de la confiance clinique accordée au Contenu

IMPORTANT — À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CETTE PLATEFORME : TOUS LES CONTENUS SONT FOURNIS EXCLUSIVEMENT À DES FINS D'INFORMATION ET DE DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU POUR DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ QUALIFIÉS. RIEN SUR CETTE PLATEFORME NE CONSTITUE UN AVIS MÉDICAL, UNE RECOMMANDATION CLINIQUE, UN DIAGNOSTIC OU UN PLAN DE TRAITEMENT POUR UN PATIENT OU UNE SITUATION CLINIQUE SPÉCIFIQUE. N'UTILISEZ PAS LE CONTENU DE LA PLATEFORME COMME SUBSTITUT AU JUGEMENT CLINIQUE PROFESSIONNEL OU À L'EXAMEN COMPLET DES SOURCES PRIMAIRES.

Nos résumés sont dérivés d'abstracts scientifiques publiquement disponibles et de commentaires éditoriaux originaux. Ils sont de nature journalistique et éducative et ne constituent pas des revues exhaustives des éléments de preuve sous-jacents. Les principales limites comprennent notamment :

• Les résumés peuvent ne pas refléter certaines nuances méthodologiques, limites ou conflits d'intérêts divulgués dans les publications complètes.
• Les éléments de preuve peuvent avoir été supplantés, rétractés ou réévalués après la publication de notre résumé.
• L'applicabilité clinique varie selon la juridiction, la population de patients, les comorbidités et les protocoles institutionnels.
• Le statut d'approbation réglementaire des médicaments, dispositifs ou interventions diffère selon les pays et peut avoir changé.

L'inclusion de toute étude, tout essai ou toute conclusion sur la Plateforme ne constitue pas une approbation, une recommandation ou une validation par la Société ou son équipe éditoriale.

En utilisant la Plateforme, vous reconnaissez et acceptez expressément et irrévocablement que : (a) toutes les décisions cliniques demeurent exclusivement de votre jugement et de votre responsabilité professionnels ; (b) vous vérifierez de manière indépendante le Contenu de la Plateforme au regard des sources primaires complètes, des recommandations cliniques applicables et des informations réglementaires à jour avant toute application aux soins des patients ; et (c) la Société décline expressément toute responsabilité pour tout résultat clinique, thérapeutique, diagnostique ou relatif à la sécurité des patients découlant de toute confiance accordée au Contenu de la Plateforme.

8. Propriété intellectuelle

8.1 Titularité

Tout le Contenu original de la Plateforme — y compris les résumés éditoriaux, commentaires analytiques, conceptions visuelles, éléments d'interface utilisateur, actifs de marque, marques, présentation commerciale, bases de données et technologie sous-jacente — constitue la propriété intellectuelle exclusive de The Clinical Lighthouse et/ou de ses concédants de licence, protégée par la loi brésilienne n° 9.610/1998 (Lei de Direitos Autorais), la législation brésilienne sur les marques (loi n° 9.279/1996) et les conventions internationales applicables en matière de propriété intellectuelle.

8.2 Licence limitée accordée à l'Utilisateur

La Société vous accorde une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non susceptible de sous-licence et révocable vous permettant d'accéder au Contenu de la Plateforme et de l'utiliser uniquement à vos propres fins personnelles, non commerciales et de développement professionnel en tant que professionnel de santé. Cette licence exclut expressément tout droit de :

• Reproduire, copier, redistribuer, publier, vendre, concéder sous licence ou exploiter commercialement tout Contenu.
• Créer des œuvres dérivées à partir du Contenu de la Plateforme.
• Télécharger, extraire, dupliquer par miroir ou collecter systématiquement du Contenu par des moyens automatisés.
• Supprimer, modifier ou masquer toute mention de droit d'auteur, marque, filigrane ou attribution.
• Utiliser le Contenu ou les données de la Plateforme pour entraîner, évaluer, affiner ou améliorer tout système d'intelligence artificielle, d'apprentissage automatique ou de grand modèle de langage, sans autorisation écrite préalable expresse.
• Encadrer, intégrer ou afficher la Plateforme au sein de tout autre site web, application ou service.
• Republier du Contenu sur les réseaux sociaux ou des plateformes tierces au-delà de brefs extraits avec attribution.

8.3 Droits relatifs aux publications sources

Nos résumés éditoriaux sont rédigés de manière indépendante à partir d'abstracts publiquement disponibles et d'une analyse originale. Nous ne reproduisons pas les articles en texte intégral issus de publications payantes. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux publications scientifiques sources appartiennent exclusivement à leurs auteurs, revues et éditeurs respectifs, et notre production éditoriale ne porte pas atteinte à ces droits.

8.4 Retours des Utilisateurs

Tout retour, suggestion ou idée d'amélioration que vous nous fournissez est volontaire. En soumettant un retour, vous accordez à la Société une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, gratuite et susceptible de sous-licence lui permettant d'utiliser, d'adapter et d'intégrer ce retour sans aucune obligation de rémunération, d'attribution ou de notification.

8.5 Avis relatif aux marques

« The Clinical Lighthouse » ainsi que les logos et signes associés sont des marques ou des marques en cours d'enregistrement de la Société. Vous ne pouvez pas utiliser ces signes sans autorisation écrite préalable.

9. Conduites interdites

Vous acceptez de ne pas, et de ne pas tenter de :

• Utiliser la Plateforme à des fins illicites, frauduleuses ou abusives.
• Usurper l'identité d'une personne ou entité, ou présenter de manière inexacte vos qualifications professionnelles ou votre identité.
• Accéder à des zones non publiques de la Plateforme ou de son infrastructure de soutien, les sonder, les tester ou les altérer.
• Contourner, désactiver ou interférer avec les fonctionnalités de sécurité ou les contrôles d'accès.
• Partager, vendre, sous-licencier ou transférer vos identifiants de compte ou votre accès à l'abonnement.
• Utiliser des outils automatisés (bots, robots d'exploration, scrapers) pour accéder au Contenu de la Plateforme, le surveiller ou l'extraire sans autorisation.
• Introduire des logiciels malveillants, virus ou tout autre code nuisible dans la Plateforme.
• Perturber, surcharger ou compromettre les serveurs, l'infrastructure ou l'expérience des autres utilisateurs de la Plateforme.
• Récolter, collecter ou compiler des données personnelles concernant d'autres utilisateurs.
• Publier ou transmettre un contenu diffamatoire, harcelant, obscène, menaçant ou portant atteinte aux droits de tiers.
• Utiliser la Plateforme d'une manière susceptible de nuire à la réputation de la Société ou de miner la confiance du public dans la médecine fondée sur les preuves.

La violation de toute disposition relative aux conduites interdites constitue une violation substantielle des présentes Conditions et peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte, l'exercice de recours civils ou pénaux, ainsi que des demandes de dommages-intérêts, y compris les honoraires et frais juridiques.

10. Contenu assisté par intelligence artificielle et normes éditoriales

The Clinical Lighthouse utilise des outils d'intelligence artificielle pour assister la rédaction initiale des résumés de contenu. Chaque version rédigée avec assistance de l'intelligence artificielle est revue, vérifiée factuellement et approuvée par un clinicien-rédacteur qualifié avant publication. Malgré ce processus de révision, la Société ne garantit pas que le Contenu soit exempt d'erreurs, d'inexactitudes, d'omissions ou d'informations obsolètes.

L'assistance par intelligence artificielle est uniquement un outil de production. Elle ne modifie pas la nature du Contenu en tant que production journalistique et éducative, et ne réduit pas l'obligation professionnelle de l'Utilisateur de vérifier de manière indépendante toutes les informations cliniques avant leur application.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, corriger ou retirer du Contenu à tout moment sans préavis. Lorsqu'une erreur substantielle est identifiée, nous publierons un avis de correction.

11. Services bêta et évolution de la Plateforme

La Plateforme ou certaines fonctionnalités peuvent être proposées, lors du lancement, dans un état bêta ou d'accès anticipé. Les fonctionnalités bêta sont fournies à titre expérimental et peuvent être modifiées ou supprimées sans préavis. Elles peuvent contenir des bugs ou erreurs absents des versions stables. Votre utilisation des fonctionnalités bêta se fait à vos propres risques, et les retours que vous fournissez à leur sujet sont soumis à la Section 8.4.

Nous pouvons introduire de nouvelles fonctionnalités, modifier des fonctionnalités existantes ou retirer des fonctionnalités à mesure que la Plateforme évolue. Nous nous efforcerons de communiquer à l'avance les changements importants, mais nous nous réservons le droit d'apporter des modifications à notre discrétion.

12. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA SOCIÉTÉ AINSI QUE SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, CONCÉDANTS DE LICENCE ET PRESTATAIRES DE SERVICES NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES — Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, DE DONNÉES, D'OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, DE CLIENTÈLE OU DE RÉSULTATS POUR LES PATIENTS — DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION OU À VOTRE INCAPACITÉ D'UTILISER LA PLATEFORME OU SON CONTENU, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE.

La responsabilité totale cumulée de la Société pour l'ensemble des réclamations découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant, quelle que soit la forme de l'action, ne dépassera pas le plus élevé des montants suivants : (a) le montant total des frais que vous avez payés à la Société au cours des 12 mois précédant immédiatement l'événement à l'origine de la réclamation ; ou (b) 100,00 BRL (cent reais brésiliens).

Ces limitations s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi applicable. Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion de certains dommages ; dans ces juridictions, les limitations ci-dessus s'appliquent dans la mesure maximale permise.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite la responsabilité en cas de : décès ou préjudice corporel causé par une négligence grave ou une faute intentionnelle de la Société ; fraude ou déclaration frauduleuse ; ou toute autre responsabilité qui ne peut être exclue en vertu d'une loi impérative applicable.

13. Exclusion de garanties

LA PLATEFORME ET L'ENSEMBLE DU CONTENU SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, THE CLINICAL LIGHTHOUSE DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS NOTAMMENT : LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ; D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ; D'EXACTITUDE, D'EXHAUSTIVITÉ OU D'ACTUALITÉ DES INFORMATIONS ; D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ; DE FONCTIONNEMENT ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS ; D'ABSENCE DE VIRUS OU DE COMPOSANTS NUISIBLES ; ET LE FAIT QUE LA CONFIANCE ACCORDÉE AU CONTENU PRODUIRA UN RÉSULTAT CLINIQUE OU PROFESSIONNEL PARTICULIER.

La Société ne garantit pas que les erreurs seront corrigées, que la Plateforme sera disponible à un moment particulier, ni que les serveurs seront exempts de composants nuisibles.

14. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité la Société ainsi que ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, sociétés affiliées, concédants de licence et prestataires de services contre toute réclamation, action, demande, responsabilité, tout dommage, toute condamnation, transaction, perte, tout coût et toute dépense (y compris les honoraires juridiques raisonnables) découlant de ou se rapportant à :

• Votre violation de toute disposition des présentes Conditions.
• Votre utilisation de la Plateforme, y compris toute décision clinique ou de prise en charge de patients prise sur la base du Contenu de la Plateforme.
• Votre atteinte à tout droit d'un tiers, y compris les Droits de propriété intellectuelle ou les droits à la vie privée.
• Tout contenu que vous soumettez, téléversez ou transmettez par l'intermédiaire de la Plateforme ou en lien avec celle-ci.
• Toute présentation inexacte de votre statut professionnel, de vos qualifications ou de votre identité.
• Toute réclamation d'un tiers (y compris de patients) découlant de votre utilisation du Contenu de la Plateforme dans un contexte professionnel.

15. Liens et services de tiers

La Plateforme peut contenir des liens vers des sites web, revues, bases de données ou services de tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre de référence et de commodité. La Société ne contrôle pas, n'approuve pas et n'assume aucune responsabilité à l'égard du contenu de tiers, de son exactitude, des pratiques de confidentialité ou de la disponibilité de ces tiers. Votre utilisation de sites tiers se fait à vos propres risques et est soumise à leurs propres conditions.

16. Force majeure

La Société ne sera pas considérée comme ayant violé les présentes Conditions et ne sera pas responsable de tout manquement ou retard d'exécution dans la mesure où celui-ci est causé par des circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris : cas de force majeure, catastrophes naturelles, épidémies ou pandémies, guerre, terrorisme, actions ou réglementations gouvernementales, décisions judiciaires, défaillances des infrastructures Internet ou de télécommunications, coupures d'électricité, cyberattaques ou violations de données commises par des tiers, ou mouvements sociaux.

17. Modifications des présentes Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Pour les modifications substantielles — c'est-à-dire celles qui affectent vos droits, obligations ou la nature des services — nous vous notifierons par courrier électronique et publierons un avis bien visible sur la Plateforme au moins 30 (trente) jours avant leur entrée en vigueur. Pour les modifications non substantielles (telles que clarifications, corrections typographiques ou restructuration), nous pouvons mettre à jour les Conditions sans notification spécifique.

Votre utilisation continue de la Plateforme après la date d'entrée en vigueur de toute modification constitue votre acceptation des Conditions modifiées. Si vous n'acceptez pas les modifications, vous devez cesser d'utiliser la Plateforme et, le cas échéant, annuler votre abonnement avant la date d'entrée en vigueur.

18. Résiliation

Les présentes Conditions prennent effet dès votre premier accès à la Plateforme et demeurent en vigueur jusqu'à leur résiliation.

La Société peut suspendre ou résilier définitivement votre accès à tout moment, avec ou sans préavis, notamment si : vous violez une disposition des présentes Conditions ; vous fournissez de fausses informations d'éligibilité ou d'inscription ; vous adoptez une conduite frauduleuse, abusive ou préjudiciable ; nous y sommes tenus par la loi ; ou nous estimons que le maintien de votre accès présente un risque pour la Plateforme, les autres utilisateurs ou des tiers.

Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant ou en utilisant la fonctionnalité de suppression de compte (lorsqu'elle est disponible). La résiliation de votre compte n'éteint pas les obligations nées avant la résiliation.

En cas de résiliation, pour quelque raison que ce soit : toutes les licences accordées en vertu des présentes Conditions prennent immédiatement fin ; vous devez cesser toute utilisation de la Plateforme ; les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre (y compris les Sections 7, 8, 12, 13, 14, 19 et 20) resteront pleinement en vigueur.

19. Résolution des litiges et droit applicable

19.1 Négociation de bonne foi

Avant d'engager toute procédure judiciaire ou arbitrale formelle, les deux parties conviennent de tenter de résoudre tout litige découlant des présentes Conditions ou de la Plateforme, ou s'y rapportant, par une négociation écrite de bonne foi pendant une durée minimale de 30 (trente) jours calendaires après l'envoi d'une notification écrite du litige à l'adresse sac@beyond78.com. Cette obligation ne s'applique pas aux demandes urgentes de mesures injonctives.

19.2 Droit applicable

Les présentes Conditions sont exclusivement régies par les lois de la République fédérative du Brésil, y compris le Código Civil (loi n° 10.406/2002), le Código de Defesa do Consumidor (loi n° 8.078/1990), le Marco Civil da Internet (loi n° 12.965/2014) et la Lei de Direitos Autorais (loi n° 9.610/1998). Les règles de conflit de lois qui entraîneraient l'application du droit d'une autre juridiction sont expressément exclues.

19.3 Juridiction exclusive

Tout litige non résolu par la négociation sera soumis exclusivement à la compétence des tribunaux de la Comarca de Porto Alegre, Rio Grande do Sul, Brésil. Les deux parties se soumettent irrévocablement à la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncent à toute objection fondée sur la compétence territoriale ou le forum non conveniens.

19.4 Renonciation aux actions de groupe et aux procédures collectives

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que toute réclamation ou tout litige découlant des présentes Conditions soit introduit et résolu uniquement sur une base individuelle, et non dans le cadre d'une action de groupe, collective, coordonnée, consolidée ou représentative. Cette renonciation ne s'applique pas aux matières relevant de la compétence exclusive du système brésilien de protection des consommateurs (PROCON) ou de l'ANPD.

19.5 Préservation des droits des consommateurs

Aucune disposition de la présente Section 19 ne limite ni ne supprime les droits dont vous disposez en tant que consommateur en vertu du Código de Defesa do Consumidor, y compris le droit de déposer des réclamations auprès du PROCON ou de demander réparation par l'intermédiaire de Consumidor.gov.br.

20. Dispositions générales

• Intégralité de l'accord : Les présentes Conditions, ainsi que la Politique de confidentialité et toute condition supplémentaire applicable à des fonctionnalités spécifiques, constituent l'accord complet et exclusif entre vous et la Société concernant la Plateforme, remplaçant tous les accords, déclarations et ententes antérieurs.
• Divisibilité : Si une disposition est jugée invalide, illégale ou inapplicable, elle sera modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre valide et applicable. Toutes les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.
• Absence de renonciation : Le défaut ou le retard de la Société à faire valoir un droit ou une disposition ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Toute renonciation doit être formulée par écrit et signée par un représentant autorisé.
• Cession : Vous ne pouvez céder, déléguer ou transférer aucun droit ni aucune obligation découlant des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable. La Société peut librement céder ses droits et obligations, y compris dans le cadre d'une fusion, acquisition ou vente d'actifs, sans votre consentement.
• Notifications : Toutes les notifications légales adressées à la Société doivent être envoyées par écrit à l'adresse sac@beyond78.com. Les notifications par courrier électronique prennent effet dès confirmation écrite de leur réception. La Société peut vous adresser des notifications à votre adresse électronique enregistrée, qu'il vous incombe de maintenir à jour.
• Relation entre les parties : Aucune disposition des présentes Conditions ne crée une relation d'emploi, de partenariat, de coentreprise, de mandat ou de franchise entre vous et la Société.
• Titres : Les titres des sections sont fournis uniquement par commodité et n'affectent pas l'interprétation.
• Langue : Les présentes Conditions sont rédigées en anglais. En cas de traduction, la version anglaise prévaut en cas de conflit.
• Conclusion électronique du contrat : Vous acceptez que les présentes Conditions, conclues par voie électronique, satisfassent à toute exigence légale relative à un accord écrit et soient pleinement exécutoires.

21. Informations de contact

Pour toute question, notification légale ou réclamation relative aux présentes Conditions :

The Clinical Lighthouse Email : sac@beyond78.com Site web : https://theclinicallighthouse.com

Dernière mise à jour : 10 mai 2026 Veuillez conserver une copie des présentes Conditions pour vos dossiers. The Clinical Lighthouse — Conditions d'utilisation v4